• Accéder au contenu
  • Accéder au menu
  • Accéder à la recherche
  • Accéder au footer

Préfet
de la région
Provence-Alpes-
Côte d'Azur

DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d’Azur

  • Contact
    • Présentation de la DREAL PACA
    • Engagée pour la qualité et l’environnement
    • Contacter la DREAL PACA
    • Actions du Développement Durable
    • Aménagement du territoire
    • Air
    • Biodiversité - Paysages - Eau
    • Climat
    • Logement
    • Milieux côtiers et marins
    • Mobilités et Infrastructures
    • Prévention des risques
    • Transition énergétique
    • Transports routiers et véhicules
    • Air-Climat-Energie
    • Associations pour la protection de l’environnement
    • CITES
    • Evaluation Environnementale
    • ICPE, Pression, Forage, Canalisations, …
    • Marchés Publics
    • Réception et homologation des véhicules
    • Transport public routier
    • Appels à projets
    • Avis MRAe et cas par cas
    • Consultations publiques
    • Données - Cartographies
    • Etudes - Publications - Connaissance
    • Observatoires
    • Planification écologique et COP Provence-Alpes-Côte d’Azur
    • Etang de Berre
    • La Durance
    • Plan de Relance
    • Fonds vert
  • Actualités
    • Devenir apprenti
    • Nos offres d’emploi
    • Les actualités
    • Nos métiers
  1. Accueil
  2. Articles
  • Du plus récent au plus ancien
  • Du plus ancien au plus récent

Articles

Filtrer les articles

  • Autorisation environnementale
  • Avis MRAe
  • Cadrage plan
  • Cadrage projet
  • Cas par cas
  • Cas par cas plan
  • Cas par cas projet(filtre sélectionné)
  • Clause filet
  • Décision cas par cas plan
  • Décision cas par cas projet
  • Effets cumulés
  • Évaluation environnementale
  • Ombrière
  • Photovoltaïque
  • PPR
  • Projet PV
  • R122-2 CE ou code de l’environnement
  • Saisines communes
  • Saisir cas par cas
  • Saisir MRAe plan
  • Saisir MRAe projet
  • Saisir MRAe 

F09324P0375 : projet concerne la création de 4 bâtiment de 156 logements et la création de 300 places de stationnement

Cas par cas projet

20 novembre 2024

F09324P0360 : création de 2 terrains couverts de padel tennis

Cas par cas projet

15 novembre 2024

F09324P0371 : projet de centrale photovoltaïque au sol

Cas par cas projet

13 novembre 2024

F09324P0368 : projet de tyrolienne

Cas par cas projet

13 novembre 2024

F09324P0365 : projet immobilier mixte de 15 bâtiments au centre de formation de l’AFPA

Cas par cas projet

6 novembre 2024

F09324P0359 : réalisation d’un forage domestique pour irrigation d’un jardin d’agrément

Cas par cas projet

6 novembre 2024

F09324P0355 : projet de réalisation de forage pour une plantation arboricole

Cas par cas projet

6 novembre 2024

F09324P0364 : projet de forage

Cas par cas projet

6 novembre 2024

F09324P0361 : projet d’ombrières agrivoltaïques

Cas par cas projet

6 novembre 2024

F09324P0337 : projet de stockage d’énergie par batteries

Cas par cas projet

31 octobre 2024

F09324P0357 : création d’un forage

Cas par cas projet

31 octobre 2024

  • Première page
  • Page précédente
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • …
  • 32
  • Page suivante
  • Dernière page
Haut de page

La DREAL

  • Présentation de la DREAL PACA
  • Engagée pour la qualité et l’environnement
  • Contacter la DREAL PACA

Thématiques

  • Actions du Développement Durable
  • Aménagement du territoire
  • Air
  • Biodiversité - Paysages - Eau
  • Climat
  • Logement
  • Milieux côtiers et marins
  • Mobilités et Infrastructures
  • Prévention des risques
  • Transition énergétique
  • Transports routiers et véhicules

Mes Démarches

  • Air-Climat-Energie
  • Associations pour la protection de l’environnement
  • CITES
  • Evaluation Environnementale
  • ICPE, Pression, Forage, Canalisations, …
  • Marchés Publics
  • Réception et homologation des véhicules
  • Transport public routier

Publications

  • Appels à projets
  • Avis MRAe et cas par cas
  • Consultations publiques
  • Données - Cartographies
  • Etudes - Publications - Connaissance
  • Observatoires
  • Géomatique et statistiques

Grands dossiers

  • Planification écologique et COP Provence-Alpes-Côte d’Azur
  • Etang de Berre
  • La Durance
  • Plan de Relance
  • Fonds vert

Préfet
de la région
Provence-Alpes-
Côte d'Azur

La Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Provence-Alpes-Côte d'Azur est un service déconcentré de l'État français. Placée sous l'autorité du préfet de région et des préfets de département, elle met en œuvre et coordonne les politiques publiques des ministères de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires et de la Transition énergétique.

  • info.gouv.fr
  • service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • data.gouv.fr
  • Plan du site
  • Glossaire
  • Mentions légales
  • Accessibilité : non conforme

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0