Dossiers 2016 (F09316Pxxxx)
F09316P0077 : création d’un quartier résidentiel « Domaine de Fanfarigoule »
Commune(s) du projet : Fos-sur-Mer (13) Rubrique(s) concernée(s) : 33 Pétitionnaire : EPAD Date de réception : 11/04/2016 Dossier complet le : 11/04/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
11 avril 2016
F09316P0078 : construction de 110 logements sur le site de l’Enclos.
Commune(s) du projet : Carnoules (83) Rubrique(s) concernée(s) : 33 Pétitionnaire : PROMETHEE IMMO Date de réception : 12/04/2016 Dossier complet le : 12/04/2016 Décision : demande annulée
12 avril 2016
F09316P0079 : défrichement pour la réalisation de 5 villas à usage d’habitation
Commune(s) du projet : Draguignan (83) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : SARL LAUGIER-GEOMER Date de réception : 14/04/2016 Dossier complet le : 30/04/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
2 mai 2016
F09316P0080 : aménagement de deux giratoires et réaménagement de la contre allée sur la RM 6202
Commune(s) du projet : Saint-Martin-du-Var (06) Rubrique(s) concernée(s) : 6e, 6d Pétitionnaire : Métropole NICE COTE D’AZUR Date de réception : 14/04/2016 Dossier complet le : 15/04/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
15 avril 2016
F09316P0081 : réalisation de logements
Commune(s) du projet : Fréjus (83) Rubrique(s) concernée(s) : 36,4 Pétitionnaire : PITCH PROMOTION SA Date de réception : 14/04/2016 Dossier complet le : 20/04/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 avril 2016
F09316P0082 : aménagement d’une voirie existante
Commune(s) du projet : Les Pennes-Mirabeau (13) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE Date de réception : 08/04/2016 Dossier complet le : 08/04/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 avril 2016
F09316P0083 : défrichement pour l’aménagement et l’extension du château Saint Antoine
Commune(s) du projet : Marseille (13) Rubrique(s) concernée(s) : 51a Pétitionnaire : Grande Loge De France Date de réception : 08/04/2016 Dossier complet le : 27/06/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
27 juin 2016
F09316P0084 : création d’une zone horticole dans le quartier de la Bastidette
Commune(s) du projet : La Crau (83) Rubrique(s) concernée(s) : 6d Pétitionnaire : CA Toulon Provence Méditerranée Date de réception : 19/04/2016 Dossier complet le : 18/05/2016 Décision : projet non soumis à étude d'impact
19 mai 2016