Dossiers 2020 (F09320Pxxxx)
F09320P0042 : défrichement pour plantation de vignes
Commune(s) du projet : La Cadière-d'Azur (83) Rubrique(s) concernée(s) : 47a Pétitionnaire : REVEST-BRET Hélène Date de réception : 13/02/2020 Dossier complet le : 25/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 février 2020
F09320P0043 : Projet d’ombrières photovoltaïques à la gare SNCF
Commune(s) du projet : Saint-Raphaël (83) Rubrique(s) concernée(s) : 30 Pétitionnaire : Soleil de Polymnie – SAS Date de réception : 14/02/2020 Dossier complet le : 17/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
17 février 2020
F09320P0044 : défrichement pour permis de construire : construction d’un bâtiment de commerce
Commune : Les Pennes-Mirabeau - 13 Pétitionnaire : SASU HOME DE BIEN Rubrique : 47a Dossier complet le 21/02/2020 Le projet n'est pas soumis à étude d'impact
21 février 2020
F09320P0045 : défrichement en vue d’une plantation d’une truffière
Commune : 84 Buoux Pétitionnaire : MILESI Francis Rubrique : 47a Dossier complet le 19/02/2020 Projet soumis à étude d'impact
19 février 2020
F09320P0046 : création d’une aire de stationnement
Commune(s) du projet : Drap (06) Rubrique(s) concernée(s) : 41a Pétitionnaire : Commune de DRAP Date de réception : 18/02/2020 Dossier complet le : 19/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
20 février 2020
F09320P0047 : projet de forage pour alimenter une centrale à béton sur le site de Bergier valorisation
Commune(s) du projet : Vaugines (84) Rubrique(s) concernée(s) : 27a Pétitionnaire : BERGIER VALORISATION Date de réception : 14/02/2020 Dossier complet le : 20/02/2020 Décision : projet soumis à étude d'impact
20 février 2020
F09320P0048 : aménagement hydraulique de l’ouest toulonnais.
Commune(s) du projet : La Cadière-d'Azur Le Castellet, Bandol, Sanary-sur-Mer (83) Rubrique(s) concernée(s) : 22 Pétitionnaire : Société du Canal de Provence et d’aménagement de la région provençale Date de réception : 20/02/2020 Dossier complet le : 24/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact (suite au recours gracieux)
24 février 2020
F09320P0049 : rechargement en sable et reprofilage esthétique des plages de Toulon
Commune(s) du projet : Toulon (83) Rubrique(s) concernée(s) : 13 Pétitionnaire : Métropole Toulon Provence Méditerranée Date de réception : 25/02/2020 Dossier complet le : 25/02/2020 Décision : projet non soumis à étude d'impact
25 février 2020